Mentions Légales

  • Contenu
    Les présentes mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons à les consulter régulièrement.
  • Le site
    Directeur de la publication : M. Jean-Philippe Clauvelin
    Responsable du site : M. Jean-Philippe Clauvelin
    Développement du site
    Création graphique : PRINT TO DISPLAY
    Hébergement : AMEN

    Pour accéder à l’intégralité du site, il peut être nécessaire de disposer sur votre ordinateur de certains utilitaires gratuits. Pour visualiser les fichiers au format PDF, vous pouvez télécharger gratuitement Acrobat Reader®.

  • Propriété intellectuelle
    Le Site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques et dessins et modèles) et sont protégés à ce titre. Le Site et tous ses éléments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores (tels que musiques, bruitage) etc.…) sont la propriété de PRINT TO DISPLAY ou de tiers ayant autorisé PRINT TO DISPLAY à les utiliser et/ou exploiter. Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
    Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par PRINT TO DISPLAY, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales. Les marques citées ou reproduites sur le Site, sont des marques déposées ou ayant autorisé PRINT TO DISPLAY à les faire figurer et/ou les utiliser. Toute reproduction sans autorisation préalable et expresse du titulaire des droits de la marque est strictement interdite et constituerait également un délit de contrefaçon.
  • Protection des données personnelles
    Le Site met en œuvre plusieurs traitements de données personnelles ayant pour finalité d’assurer la communication et l’échange d’informations avec les internautes ou de mesurer l’audience du Site. Le responsable de ces traitements est la personne responsable de la Direction de la Communication. Exception faite des adresses IP des visiteurs enregistrés automatiquement par l’outil de mesure de fréquentation du Site, les données recueillies sur le Site ne proviennent que de l’enregistrement volontaire par les visiteurs de leurs données nominatives. Elles sont destinées à un usage purement interne et ne sont accessibles qu’aux personnes responsables du traitement de la demande au sein de PRINT TO DISPLAY. Elles ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers. PRINT TO DISPLAY garantit la confidentialité des informations enregistrées sur le Site, à l’exception de celles diffusées volontairement par les commentaires. PRINT TO DISPLAY conserve les données personnelles collectées sur le Site pendant une période de 2 ans maximum, à compter de laquelle ces données sont totalement effacées. Le site recourt à l’usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur un disque dur du micro-ordinateur du client. Il a pour but de signaler une précédente visite du client sur le site. Les cookies ne sont utilisés par PRINT TO DISPLAY dans le seul but de personnaliser le service proposé au client. Le client conserve la possibilité de refuser les cookies en configurant son navigateur Internet. Il perd alors la possibilité de personnaliser le service qui lui est délivré par PRINT TO DISPLAY via le site.
  • Loi Informatique et Libertés
    Conformément à la loi modifiée n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant, pouvant être exercé à tout moment en s’adressant à :

    PRINT TO DISPLAY, 2, allée du Ruisseau de Croix noire – Montlegun – 11000 CARCASSONNE

    Ou en utilisant les informations accessibles sur la page nous contacter.

    Site mettant en œuvre des traitements de données personnelles, il a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL et porte le numéro d’autorisation .

  • Responsabilité
    PRINT TO DISPLAY fera ses meilleurs efforts pour assurer l’accessibilité continue et le bon fonctionnement du Site. PRINT TO DISPLAY ne saurait garantir que le fonctionnement du Site sera ininterrompu ou continu et exempt de toute erreur ou problème technique.
    PRINT TO DISPLAY ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit et quel que soit la durée de cette indisponibilité.
    PRINT TO DISPLAY ne saurait être tenue pour responsables des dommages, directs ou indirects, commerciaux ou non, provenant d’une connexion ou résultant d’une utilisation du Site et/ou de ces informations. De même PRINT TO DISPLAY ne saurait être tenue pour responsable pour des faits dus à un évènement de force majeure, les pannes et les problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du Site.
    Par ailleurs, bien que PRINT TO DISPLAY s’efforce de fournir un contenu fiable sur le Site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d’erreur ou d’omissions et ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le Site. PRINT TO DISPLAY se réserve la possibilité de modifier, suspendre ou interrompre la diffusion de tout ou partie du Site.
  • Loi applicable
    Le Site est soumis à la loi française.
    Toute utilisation qui en est faite doit l’être dans le respect de la législation en vigueur et sera réputée avoir eu lieu sur le territoire français.
    PRINT TO DISPLAY se réserve le droit d’entreprendre des actions en justice contre les personnes agissant d’une manière pouvant être considérée comme illégale ou illicite ou contrevenant aux présentes.